Décharge de responsabilité
1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur ne donne aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations diffusées sur ce site. Toute prétention à l’encontre de l’auteur en raison de préjudices matériels ou immatériels, résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées ou de l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes est fondamentalement irrecevable, pour autant qu’il ne puisse être prouvé que l’auteur s’est rendu coupable d’une faute volontaire ou de négligence grave.
Toutes les offres sont indicatives et sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter et supprimer sans préavis des parties de pages ou l’ensemble de l’offre, ou d’en arrêter temporairement ou définitivement la publication.
2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects à des pages Web étrangères (« hyperliens ») sortant du domaine de responsabilité de l’auteur la responsabilité de l’auteur serait engagée uniquement si elle a connaissance du contenu de ces pages et s’il est techniquement possible et raisonnablement exigible de l’auteur qu’il empêche leur utilisation si leurs contenus sont illicites.
L’auteur déclare explicitement n’avoir discerné aucun contenu illicite sur les pages concernées lors de l’établissement des liens. L’auteur ne dispose d’aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages reliées/associées. L’auteur prend donc explicitement ses distances par rapport à tous les contenus de toutes les pages accessibles par les liens ayant été modifiées après l’établissement de ces liens. Cet avis s’applique à tous les liens et renvois proposés sur son propre site Internet. Les seuls responsables des contenus illicites, erronés ou incomplets, et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies, sont les auteurs des pages auxquelles les liens et renvois conduisent, et non les auteurs du site contenant les dits liens renvoyant à la publication concernée.
3. Droits d’auteur et des signes distinctifs
L’auteur s’efforce de respecter, dans toutes ses publications, les droits d’auteur des illustrations, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes et d’utiliser des illustrations, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes issus de sa propre production ou relevant du domaine public.
Tous les noms de produits, services, compagnies et les logos mentionnés dans ce site peuvent être des marques de commerce déposées ou non par leurs propriétaires respectifs et protégées en conséquence. La seule mention d’une marque de commerce ne doit pas amener à conclure qu’elle n’est pas protégée par des droits de tiers.
L’auteur de ces pages détient exclusivement les droits d’auteur sur tout objet diffusé et créé par lui. Toute reproduction ou utilisation de ces illustrations, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans le consentement exprès de l’auteur.
4. Protection des données
S’il est possible, dans le cadre du site Internet, d’introduire des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), l’introduction de ces données par le visiteur est strictement volontaire. Dans la mesure où cela est techniquement possible et raisonnable, il est permis d’utiliser et de rémunérer tous les services proposés sans indiquer ces données ou en indiquant des données anonymisées ou un pseudonyme.
5. Validité légale de la décharge de responsabilité
Cette décharge de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante du site Internet conduisant à cette page. Au cas où quelques parties ou certaines formulations de cette décharge ne seraient pas, plus ou pas entièrement conformes à la législation en vigueur, ni le contenu ni la validité du reste du document ne s’en trouveraient affectés.